Ces concours sont ouverts aux étudiants, architectes, designers, urbanistes, ingénieurs, artistes, artisans, militants et à toute personne intéressée par le design et l'architecture. Les participants doivent être âgés d'au moins 18 ans.
Les participants peuvent s'inscrire individuellement ou en équipe. Le nombre de membres par équipe est illimité ; toutefois, des restrictions peuvent s'appliquer aux cotisations. Les équipes peuvent être composées de membres de nationalités et d'âges différents. Une fois l'inscription validée, la composition de l'équipe ne peut plus être modifiée.
Les participants sont tenus de respecter les échéances, les procédures, les frais et les consignes de soumission. Il est fortement recommandé d'effectuer toutes les démarches en ligne (y compris l'inscription) à l'avance. Terraviva Srl décline toute responsabilité en cas de difficultés techniques ou de dysfonctionnement du site web.
Tous les documents et supports nécessaires au concours sont disponibles en téléchargement sur la page officielle du concours. L'accès à ces documents est soumis au paiement de frais d'inscription, qui donnent lieu à un code d'identification unique, sauf indication contraire. Le montant des frais d'inscription est déterminé pour chaque concours en fonction du calendrier et ne varie pas selon le nombre de membres de l'équipe. Des restrictions quant au nombre de membres par équipe peuvent s'appliquer aux abonnements.
Le paiement d'un seul droit d'inscription donne droit à un code d'identification personnel pour la soumission d'un seul projet. Pour soumettre des projets supplémentaires, des frais additionnels sont requis. Cependant, Terraviva peut proposer des offres promotionnelles (par exemple, des cartes-cadeaux) ou des forfaits à tarif réduit, permettant aux participants d'obtenir plusieurs codes d'identification et d'accéder aux ressources de plusieurs concours (y compris ceux qui ne sont pas encore lancés).
Les modes de paiement acceptés incluent PayPal, Satispay, carte de crédit, virement bancaire et cryptomonnaie.
Les prix sont attribués indépendamment de la taille de l'équipe. Terraviva Srl prend en charge ses propres frais bancaires liés au versement des prix, mais les frais bancaires du gagnant ou les frais de change sont à sa charge. Les prix seront remis après vérification de l'identité du gagnant et réception d'une déclaration sur l'honneur signée, attestant de son acceptation du règlement du concours.
Le jury est composé d'experts indépendants et impartiaux en architecture et design. Sa décision, fondée sur une évaluation à la fois esthétique et technique, est sans appel. Les participants s'engagent à ne pas contester la décision ni l'évaluation du jury. En cas de désistement d'un membre du jury, Terraviva Srl le remplacera par un membre tout aussi distingué et impartial.
Terraviva Srl décline toute responsabilité quant à la qualité d'exécution des projets. L'évaluation du jury et les décisions d'attribution des prix ne constituent en aucun cas une appréciation de la faisabilité technique ou de la pertinence des projets.
Terraviva Srl n'est pas tenue de fournir d'explications concernant les résultats des compétitions.
Il est interdit aux participants de publier les documents qu'ils ont soumis avant l'annonce officielle des gagnants.
Les participants ne sont en aucun cas autorisés à interroger le jury sur le déroulement du concours.
Toute équipe ou personne qui enfreint les conditions générales pendant ou après une compétition peut se voir retirer ses récompenses, sa publication ou tout autre résultat de la compétition à tout moment.
Les prix seront versés par virement bancaire ou PayPal. Pour recevoir son prix, le gagnant (personne physique ou morale) devra remplir une attestation de réception. Par conséquent, aucune facture ne pourra être demandée.
La soumission de projets ou le gain d'un concours n'établit aucune relation professionnelle entre le participant et Terraviva Srl.
Terraviva Srl se réserve le droit de modifier les dates du concours, la composition du jury ou les modalités de participation. Toute modification sera communiquée au moins 48 heures avant la date limite de dépôt des candidatures via les canaux de communication de Terraviva.
Les présentes conditions générales ne constituent pas une offre publique.
En s'inscrivant sur le site web de Terraviva Srl, les participants acceptent pleinement et sans réserve l'intégralité des conditions générales du concours, sans exception.
Les conditions générales et autres règles peuvent être modifiées par Terraviva Srl sans préavis. Des règles spécifiques peuvent s'appliquer à chaque compétition.
Le droit italien régit les règles des concours et les autres dispositions du site web. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de Milan.
Les conditions générales seront disponibles en italien et dans d'autres langues, mais en cas de divergence, la version anglaise prévaudra.
Règles d'inéligibilité
La survenance de l'un de ces cas entraînera la disqualification du participant et/ou de son équipe sans exception.
Toute violation flagrante des conditions générales, toute soumission de matériel utilisant une procédure autre que celle spécifiée dans les directives de soumission, ou toute soumission de matériel après la date limite de soumission ne sera pas acceptée.
De plus, il est interdit de nommer les fichiers d'une manière non conforme aux instructions fournies ou incluant des informations personnelles telles que les noms, le nom de la fonction ou l'université. L'envoi de fichiers contenant des références graphiques à l'identité des participants, notamment leurs noms, leur fonction ou leur université, est également interdit.
Toute proposition comportant des textes non rédigés en anglais, ou tout document non conforme au règlement du concours ou jugé incomplet, entraînera la disqualification. De plus, le non-respect de l'anonymat ou la soumission d'un projet s'écartant sensiblement de l'objectif du concours sont inacceptables.
Les participants ayant un lien de parenté au deuxième degré ou une relation professionnelle directe avec l'un des membres du jury au moment du concours ou au cours des deux années précédentes seront disqualifiés.
Il est également interdit de soumettre un projet qui n'est pas nouveau et original, ou qui ne reflète pas le travail intellectuel des participants.
Terraviva Srl, après une évaluation technique et objective, rejette les projets qui ne répondent pas aux exigences énoncées dans le règlement général ou dans le règlement spécifique du concours, qui ne respectent pas les normes de qualité minimales ou qui relèvent de l'un des cas susmentionnés. Les projets rejetés ne seront ni évalués ni pris en compte par le jury. Les participants disqualifiés et/ou leurs équipes ne recevront aucun remboursement.
En acceptant les conditions générales, les participants déclarent expressément ne pas relever de l'un de ces motifs d'inéligibilité.
Droits de propriété intellectuelle
Les participants conservent les droits de propriété intellectuelle et/ou les droits industriels sur les projets qu'ils soumettent.
Terraviva reconnaît le fondement juridique et philosophique des droits moraux des créateurs sur leurs œuvres artistiques et créatives. Les droits moraux sont les droits exclusifs conférés par la loi à l'auteur afin de protéger sa personnalité. Ces droits sont inaliénables, imprescriptibles et ne peuvent jamais être abandonnés. Ils sont indépendants des droits patrimoniaux découlant de la création de l'œuvre, même après la cession de ces derniers à des tiers. Ce droit d'auteur peut être exercé à tout moment par l'auteur (art. 20 de la loi italienne sur le droit d'auteur).
Terraviva se réserve le droit d’utiliser le matériel soumis pour des publications et expositions papier ou numériques, ainsi que le droit d’utiliser, d’adapter, de modifier, de publier, de présenter, de reproduire et de distribuer les projets à des fins de marketing et de publicité de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit et avec tout moyen de communication et/ou de support, conformément au « droit de reproduction et droit de publication » (art. 12, L. 633/1941, c’est-à-dire la loi italienne sur le droit d’auteur).
Les organisateurs du concours (par exemple, la municipalité) et les partenaires de Terraviva Srl ont le droit d'utiliser, de publier, d'afficher, de reproduire et de distribuer les projets soumis.
Pour les projets finalistes uniquement, Terraviva Srl acquiert le droit d'exploitation économique du projet ainsi que le droit permanent, illimité, irrévocable, exclusif et internationalement reconnu d'utiliser, de réaliser, d'adapter, de modifier, de publier sur tous supports, d'afficher, de reproduire et de distribuer le projet, y compris à des fins de marketing et de publicité, d'en examiner le contenu éditorial, de créer des œuvres dérivées ou de céder le projet ou des parties de celui-ci à des tiers par tout moyen, de quelque manière ou par toute technologie, y compris la liberté de panorama sans aucune limitation de temps ni de lieu.
Les auteurs des projets primés, y compris les mentions et les projets présélectionnés, s'engagent à fournir à Terraviva Srl, en temps voulu, tout matériel graphique supplémentaire dont Terraviva Srl pourrait avoir besoin.
Terraviva Srl décline toute responsabilité si la propriété intellectuelle des projets téléchargés n'appartient pas, en totalité ou en partie, aux participants, ou si les candidats ne possèdent pas les droits d'exploitation du projet, y compris le droit de participer à un concours de ce type.
Veuillez noter que toute autre modification ou condition non explicitement mentionnée dans ce document sera régie par le règlement spécifique du concours, lequel peut avoir le pouvoir de modifier ou de mettre à jour les informations présentées ici.
Retrait et remboursement
Conformément au Code italien de la consommation (décret législatif n° 206/2005), le droit de rétractation est valable dans un délai de 14 jours à compter du paiement des frais d'inscription (week-ends et jours fériés inclus). Ce droit de rétractation ne peut être exercé après la date limite de participation, ni si le participant a téléchargé les documents relatifs au concours.
Les remboursements sont effectués dans la même devise que le paiement initial et sont donc soumis aux taux de change.
Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez écrire à : info@terravivacompetitions.com.
Exclusions : Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits numériques, notamment les livres numériques, les cartes-cadeaux, les logiciels, les offres promotionnelles flexibles et les articles similaires, conformément à la réglementation applicable.
Indemnité
Les utilisateurs acceptent d'indemniser et de dégager Terraviva Srl de toute responsabilité en cas de frais ou de dommages liés à la violation des droits de propriété intellectuelle de tiers. En participant à un concours et en acceptant son règlement et les conditions générales, les participants déclarent être auteurs (et/ou co-auteurs, le cas échéant) des documents téléchargés.
Les utilisateurs acceptent d'indemniser intégralement Terraviva Srl, ses membres et ses dirigeants contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes, coûts, dépenses et frais juridiques découlant de toute activité mentionnée dans les Conditions générales ou de la participation à un concours.
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Tous les prix indiqués peuvent inclure ou exclure la TVA, qui s'applique aux livres numériques et à la version papier fournie avec un code ISBN (Numéro international normalisé du livre) conformément à la réglementation européenne.
Les frais de livraison du livre physique ne sont pas inclus dans le prix du produit. Ces frais varient selon le pays de livraison et la quantité de livres commandés.
Les images et le modèle présentés ne sont fournis qu'à titre indicatif. De légères variations visuelles peuvent apparaître dans la publication finale.
Les commandes sont généralement expédiées sous 2 à 5 jours ouvrés après confirmation du paiement. Les délais de traitement peuvent être plus longs en période de forte affluence ou pendant les fêtes. Les délais de livraison varient selon la destination : en Europe, la livraison peut prendre de 5 à 15 jours ouvrés, tandis que pour les destinations hors Union européenne, la livraison peut dépasser 15 jours ouvrés en raison des procédures de dédouanement et des réglementations d'expédition locales. Les délais de livraison indiqués sont des estimations ; Terraviva décline toute responsabilité en cas de retards dus aux contrôles douaniers ou à d'autres procédures réglementaires.
L'accès au téléchargement de l'eBook est immédiat après la confirmation du paiement. Le lien de téléchargement est valable pour une durée limitée et doit être utilisé dans les 30 jours suivant l'achat.
Pour les livres papier, le droit de rétractation s'applique dans les 14 jours suivant la réception de l'ouvrage. Pour effectuer un retour, les clients doivent notifier leur intention de se rétracter par courriel à info@terravivacompetitions.com . Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera traité uniquement après réception et vérification de l'article retourné par Terraviva à l'adresse suivante : Brianza Logistics Srl, Via Roma 82/1 – 20881 Bernareggio (MB), Italie. Le produit retourné doit être dans son état d'origine, non endommagé et complet avec tous les accessoires. Terraviva se réserve le droit de refuser le remboursement des articles ne respectant pas ces conditions. Les frais d'expédition ne sont pas remboursables.
Aucun remboursement n'est possible pour les achats de livres numériques, et ce, à aucun stade du processus de vente.
En achetant le livre ou le livre électronique, le client accepte pleinement les présentes conditions générales, y compris les politiques relatives à l'expédition, aux retours, aux remboursements et toutes autres dispositions décrites ici.
Abonnements d'adhésion
« Abonnement » désigne un abonnement à durée déterminée souscrit par l’utilisateur, donnant accès à tous les concours d’architecture organisés par Terraviva, conformément aux modalités décrites dans le présent Contrat. La durée et les formules de l’abonnement peuvent varier, comme indiqué lors de l’achat.
Le « chef d’équipe » est l’utilisateur titulaire de l’abonnement, responsable de la gestion de l’équipe participant aux compétitions. Il doit être présent pour chaque projet soumis et gère l’inscription et l’organisation des membres de l’équipe.
Le terme « équipe » désigne un groupe de travail composé du chef d’équipe et d’un maximum de quatre membres supplémentaires, soit cinq personnes au total, participant au concours. Les membres de l’équipe doivent être dûment inscrits lors de la soumission du projet, en utilisant le numéro de commande et les autres informations requises.
« Forfait – Abonnement » fait référence à l’abonnement choisi par l’utilisateur au moment de l’achat, qui peut inclure des avantages et des durées spécifiques, comme 12, 6 ou 3 mois, ou d’autres durées déterminées par Terraviva.
Le « numéro de commande » est un code d'identification unique fourni à l'utilisateur lors de l'achat de l'abonnement, nécessaire pour participer aux concours et identifier l'utilisateur lors de la soumission de projets.
Le terme « Concours » désigne les appels d’offres ou concours organisés par Terraviva, auxquels les utilisateurs disposant d’un abonnement actif peuvent participer en soumettant des projets, conformément au règlement du concours.
Avantages et accès aux concours. Après l'achat d'un abonnement, l'utilisateur peut participer à tous les concours en cours et à venir pendant la période de validité de son abonnement. L'abonnement permet la soumission d'un seul projet par concours. Pour soumettre plusieurs projets à un même concours, des inscriptions et achats supplémentaires sont nécessaires.
Chaque projet peut être soumis par une équipe de cinq personnes maximum, comprenant le chef d'équipe et jusqu'à quatre autres membres. Le chef d'équipe doit obligatoirement faire partie de l'équipe et être inscrit au projet lors de la soumission. Les membres de l'équipe doivent s'inscrire conformément au règlement spécifique de chaque concours.
La soumission d'un projet à un concours implique le respect intégral du règlement spécifique dudit concours, en plus des conditions stipulées dans le présent accord. Le non-respect du règlement du concours peut entraîner la disqualification ou d'autres sanctions déterminées par Terraviva.
Outre les avantages de base, chaque formule peut inclure des avantages exclusifs liés à l'abonnement. Le détail de ces avantages sera fourni lors de l'achat et peut varier selon la formule choisie.
Durée et renouvellement de l'abonnement. L'abonnement a une durée minimale définie par la formule choisie (par exemple, 12, 6 ou 3 mois, ou toute autre période spécifiée par Terraviva lors de l'achat). Cette durée minimale doit être respectée et l'abonnement ne peut être résilié avant son terme. Les abonnements sont valides jusqu'à 11h59 (heure d'Europe centrale) la veille de leur date d'expiration. Par exemple, un abonnement expirant le 15 juillet restera actif jusqu'à 11h59 (heure d'Europe centrale) le 14 juillet. À compter du 15 juillet, l'abonnement sera considéré comme expiré.
À l'issue de la période d'abonnement, les abonnements ne sont pas renouvelés automatiquement. Les utilisateurs peuvent renouveler leur abonnement après son expiration en souscrivant un nouvel abonnement directement sur le site web de Terraviva.
Résiliation anticipée : En cas de résiliation anticipée d’un abonnement, des frais administratifs de 50,00 € seront facturés afin de couvrir les coûts contractuels et opérationnels. L’annulation de l’abonnement entraîne la perte de tous les avantages associés et la disqualification des projets soumis lors des concours respectifs.
Paiement. L’utilisateur accepte de payer l’abonnement mensuellement ou selon une autre périodicité précisée lors de l’achat. Le paiement sera effectué par les moyens de paiement électroniques proposés et la TVA applicable sera ajoutée au moment du paiement, conformément à la réglementation en vigueur.
Toute période d'essai gratuite est prise en compte dans le calcul de la durée minimale d'abonnement. Cette durée minimale sera calculée à partir de la date d'activation de l'abonnement.
Résiliation de l'abonnement. Les abonnements ne peuvent être résiliés avant leur date d'expiration. Chaque abonnement reste actif jusqu'à la fin de la période d'abonnement, après quoi il expire automatiquement.
Délai de rétractation. L’utilisateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date d’achat de l’abonnement pour exercer son droit de rétractation, à condition de ne pas avoir utilisé l’abonnement pour soumettre un projet. Ce droit de rétractation ne peut être exercé si l’utilisateur a téléchargé des documents spécifiques (par exemple, des livres numériques) ou accédé à d’autres avantages inclus dans l’abonnement, tels que des remises spéciales ou du contenu exclusif. Les remboursements seront effectués selon le même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat, sauf accord contraire.
Après le délai de rétractation, l'abonnement n'est pas remboursable. Il restera actif jusqu'à la fin de la période définie et ne pourra être résilié que conformément aux modalités de résiliation décrites dans la section dédiée.
Langue du contrat et accès aux conditions générales. Les présentes règles seront interprétées en anglais et tout litige en découlant sera soumis à la version anglaise.
Utilisation abusive de l'abonnement. L'utilisateur s'engage à utiliser l'abonnement conformément aux présentes règles et aux Conditions générales de Terraviva. Toute utilisation abusive, telle que la fourniture de fausses données ou la participation frauduleuse à des concours, entraînera la résiliation immédiate de l'abonnement.
En cas d'utilisation abusive, Terraviva se réserve le droit de prendre des mesures telles que la disqualification immédiate de la compétition en cours, la révocation de tous les avantages découlant de l'abonnement et la mise en cause de l'utilisateur pour les dommages économiques causés, y compris les montants impayés.
Conditions spéciales & Promotions
Terraviva se réserve le droit de modifier, suspendre ou annuler toute promotion ou réduction à sa discrétion. Les cartes-cadeaux sont valables selon des conditions spécifiques ; l’utilisation des codes promotionnels peut être soumise à des dates d’expiration, et les autres produits et services sont soumis à des conditions particulières détaillées sur leurs pages respectives. Il est conseillé aux clients de consulter attentivement ces conditions avant tout achat.
Terraviva Chronicles Offre spéciale pour les abonnements : Cette offre permet aux clients d'obtenir un exemplaire du livre papier. Terraviva Chronicles L'offre est soit gratuite, soit assortie d'une participation symbolique, selon le pays de livraison. Elle s'applique uniquement aux commandes passées via les liens officiels avec le code promo valide et est valable dans la limite des stocks disponibles. Terraviva se réserve le droit de limiter le nombre d'exemplaires par client ou par foyer.
Les clients résidant dans l'Union économique européenne (CEE) peuvent recevoir un exemplaire gratuit, frais de port inclus. Pour les commandes hors CEE, des frais de port s'appliquent et, pour des raisons fiscales, une contribution symbolique de 1 € HT (le cas échéant) sera également demandée. La livraison peut être soumise à des restrictions dans certains pays et Terraviva se réserve le droit de refuser les commandes pour lesquelles la livraison est impossible.
Les codes promotionnels sont valables uniquement sur le site officiel de Terraviva, ne sont pas transférables et ne peuvent être échangés contre de l'argent ni cumulés avec d'autres offres. Terraviva décline toute responsabilité en cas d'utilisation incorrecte d'un code, de commande non officielle ou d'erreur dans les informations client. Les délais de livraison peuvent varier et Terraviva n'est pas responsable des retards ou des frais de douane supplémentaires. Cette promotion est proposée « en l'état » et, en cas d'utilisation abusive ou de fraude, Terraviva se réserve le droit d'annuler les commandes ou d'invalider les codes.
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